Mentions légales
Propriété du site/Éditeur
Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de la
Mairie d’Éveux
52 rue de la Rencontre
69210 Éveux
FRANCE
Téléphone : 04 74 01 00 36
Fax : 04 74 01 58 64
E-mail : contact@mairie-eveux fr
Directeur de publication
Jean MARTINAGE, Maire d’Éveux
Rédacteur en chef : Loré VINDRY, adjointe au maire
Crédits photos : Mairie d’Éveux
Droit de reproduction et droit d'auteur
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sont contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.
Création d'un lien hypertexte
Si vous souhaitez créer un lien vers le site internet de la Mairie d’Éveux adressez-vous à la mairie. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un message à la mairie par mail ou par courrier.
Mise en garde
Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. La Mairie d’Éveux ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, de la présence d’un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.
Les utilisateurs du site ont la possibilité d'informer la mairie de toute omission ou erreur.
L'utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.
*********************************************************************************************************************************************************************